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      Retour en images sur notre Soirée Off #3
      Officio avocats
      • 28 juin
      • 1 Min

      Retour en images sur notre Soirée Off #3

      Retour en images sur notre Soirée Off #3 "La fonction publique : bilan d'un quinquennat et perspectives d'avenir"
      42 vues0 commentaire
      Apprentissage : trois nouveaux décrets pour inciter à son utilisation dans la fonction publique
      Aurèle Pawlotsky
      • 2 févr.
      • 2 Min

      Apprentissage : trois nouveaux décrets pour inciter à son utilisation dans la fonction publique

      Par trois décrets récents, le gouvernement a entendu rendre l'apprentissage dans la fonction publique plus attractif.
      160 vues0 commentaire
      Circulaire du 29 décembre 2021 et télétravail « contraint »
      Marie Cochereau
      • 4 janv.
      • 3 Min

      Circulaire du 29 décembre 2021 et télétravail « contraint »

      Les principales informations à retenir de ces circulaire et note du 29 décembre 2021 relatives au télétravail "contraint"
      118 vues0 commentaire
      Obligation vaccinale dans la fonction publique : toute l'actualité jurisprudentielle
      Marie Cochereau
      • 26 oct. 2021
      • 9 Min

      Obligation vaccinale dans la fonction publique : toute l'actualité jurisprudentielle

      Toute l'actualité jurisprudentielle depuis le 15 septembre dernier, s'agissant de l'obligation vaccinale, imposée par la loi du 5 août 2021.
      686 vues0 commentaire
      Accident de service et entretien avec un supérieur hiérarchique
      Officio avocats
      • 13 oct. 2021
      • 4 Min

      Accident de service et entretien avec un supérieur hiérarchique

      Un entretien d’évaluation professionnelle peut-il être qualifié d’accident de service ?
      188 vues0 commentaire
      Le droit aux ARE des agents ayant volontairement quitté leur emploi
      Officio avocats
      • 17 août 2021
      • 2 Min

      Le droit aux ARE des agents ayant volontairement quitté leur emploi

      Le Conseil d’État s’est penché sur l’admission des agents des collectivités territoriales ayant quitté volontairement leur emploi.
      424 vues0 commentaire
      Allocation d'aide au retour à l'emploi et licenciement pour inaptitude de l'agent public
      Officio avocats
      • 23 juil. 2021
      • 2 Min

      Allocation d'aide au retour à l'emploi et licenciement pour inaptitude de l'agent public

      Dans quelles conditions un agent licencié de la fonction publique pour inaptitude définitive et totale peut bénéficier de l’ARE
      278 vues0 commentaire
      L’assouplissement des activités privées des praticiens hospitaliers
      Virgil Séguin
      • 15 avr. 2021
      • 3 Min

      L’assouplissement des activités privées des praticiens hospitaliers

      L'ordonnance du 17 mars 2021 vise principalement à assouplir les conditions d'une activité libérale pour les praticiens hospitaliers
      738 vues0 commentaire
      La mise en œuvre d’une condamnation pénale exécutoire
      Julia Estrade
      • 25 févr. 2021
      • 4 Min

      La mise en œuvre d’une condamnation pénale exécutoire

      Par une décision du 10 décembre 2020 (CE, 10 décembre 2020, req. n° 437034), le Conseil d’État a rappelé qu’un employeur public doit...
      342 vues0 commentaire
      Précisions sur les obligations de réintégration du fonctionnaire en fin de détachement
      Officio avocats
      • 1 sept. 2020
      • 3 Min

      Précisions sur les obligations de réintégration du fonctionnaire en fin de détachement

      Précisions sur les obligations de réintégration du fonctionnaire en fin de détachement
      787 vues0 commentaire
      Le congé pour invalidité temporaire imputable au service dans la fonction publique hospitalière
      Marie Cochereau
      • 31 août 2020
      • 7 Min

      Le congé pour invalidité temporaire imputable au service dans la fonction publique hospitalière

      Le décret n° 2020-566 du 13 mai 2020 relatif au congé pour invalidité temporaire imputable au service dans la fonction publique hospitalière
      689 vues0 commentaire
      Régularité du licenciement à l’issue d’une période d’essai renouvelée
      Officio avocats
      • 25 août 2020
      • 4 Min

      Régularité du licenciement à l’issue d’une période d’essai renouvelée

      Un rappel pédagogique des contours du renouvellement de la période d’essai en cours ainsi que du licenciement à son terme.
      908 vues0 commentaire
      Les autorisations spéciales d'absence : avant, pendant et après le confinement
      Marie Cochereau
      • 12 juin 2020
      • 5 Min

      Les autorisations spéciales d'absence : avant, pendant et après le confinement

      Les différentes ASA qui peuvent être accordées aux fonctionnaires et agents de la fonction publique « par mesure de bienveillance » ont été
      5 532 vues1 commentaire
      Dialogue social dématérialisé et Covid-19
      Marie Cochereau
      • 7 mai 2020
      • 5 Min

      Dialogue social dématérialisé et Covid-19

      Avant la crise sanitaire, le recours à la visioconférence n’était évidemment pas la norme et les textes peu nombreux à ce sujet.
      512 vues0 commentaire
      Le télétravail dans la fonction publique à l’aune du Covid-19
      Marie Cochereau
      • 7 mai 2020
      • 5 Min

      Le télétravail dans la fonction publique à l’aune du Covid-19

      Transformation numérique, changement climatique et, plus récemment, crise épidémique, ont rappelé toute la pertinence du télétravail
      1 841 vues0 commentaire

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